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Actualité - 26/10/2009

Circulaire DIV/Acsé du 19 octobre 2009 sur les conventions adultes-relais et leur renouvellement

Cette circulaire informe sur les modalités exceptionnelles de renouvellement pour la troisième fois des conventions adultes-relais.

L'année 2009 constitue une période charnière pour le programme adultes-relais avec l'arrivée au terme de leur deuxième renouvellement des premières conventions signées en 2000. Afin de tenir compte de certaines situations individuelles et des problèmes rencontrés par certaines associations, la DIV et l'Acsé pourront à titre exceptionnel, renouveler pour la troisième fois la signature de ces conventions.
Cette autorisation sera soumise, sur proposition motivée, à la décision du Directeur général de l'Acsé.
Les modalités et la démarche à suivre sont détaillées dans cette circulaire.

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