Cette publication issue d’un groupe de travail se veut être un guide pour l’action. Elle reprend les grands axes structurant le conseil citoyen et son fonctionnement : constitution, animation, rôle dans le jeu d’acteurs, moyens nécessaires à son autonomie et capacité à être un levier du pouvoir d’agir des habitants. Elle vise à permettre aux professionnels et aux acteurs locaux de comprendre et d’intégrer dans leurs analyses locales les principaux points mis en débat, tant sur le plan des principes fondamentaux que sur celui des modalités pratiques. Elle propose d’articuler la réflexion de fond sur cette nouvelle instance qu’est le conseil citoyen avec l’avancée concrète du contrat de ville et de la mobilisation des habitants et acteurs locaux dans les quartiers de la géographie prioritaire. Elle a vocation à devenir un outil concret d’éducation populaire et d’autonomie des habitants, un élément constitutif de leur pouvoir d’agir.
21 pages.
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Introduction. Des concepts aux outils : concrétiser le pouvoir d’agir des habitants
1 – Un cadre nouveau pour la participation des habitants
Fiche 1 Pour que le cadre formel soit un levier plutôt qu’un carcan
• Le portage • Deux collèges • Le cadre de fonctionnement • Un contrat d’objectifs ?
Fiche 2 Pour que la pluralité soit une richesse plutôt qu’une contrainte
• Corriger les faiblesses des instances précédentes • Choisir les modalités du tirage au sort • Ouvrir les frontières
• « Aller vers » plutôt que guider
Fiche 3 Pour que l’autonomie soit un gage de réussite plutôt qu’une menace
• Favoriser l’émergence d’une capacité citoyenne • Organiser et étayer l’autonomie du conseil
• Partir de la « demande » sociale • Valoriser l’intérêt général
2 – Une instance démocratique, dynamique et pérenne
Fiche 4 Des principes, pour un groupe ouvert plutôt qu’un « entre-soi »
• S’appuyer sur les principes constitutionnels • La neutralité • La souplesse • L’indépendance • La pluralité
• La proximité • La citoyenneté et la co-construction.
Fiche 5 L’animation, pour accompagner les premiers pas de l’acteur
• Une fonction qualifiée, à définir et évaluer • Un vecteur d’information et de formation • Un régulateur • Un passeur
Fiche 6 Des moyens pour une démocratie délibérative
• Réaffecter les moyens financiers existants • Dégager des moyens humains • Mobiliser les moyens
des politiques de droit commun • Dégager du temps pour le dialogue
3 – Un levier pour le pouvoir d’agir
Fiche 7 Les missions du conseil citoyen dans le réseau de coopération locale
• Donner la parole à tous par la mobilisation de la population • Qualifier la parole, pour une citoyenneté active
• Permettre à tous de participer à l’espace public de débat et de décision
Conclusion