Profession Banlieue

Centre de ressources de la politique de la ville en Seine-Saint-Denis

Bouton menu

Archives des textes officiels de 2003 à 2009



Document(s) à télécharger

Circulaire DIV/Acsé du 19 octobre 2009 sur les conventions adultes-relais
Télécharger
Circulaire du 27 juillet 2009 relative à l’organisation de l’administration départementale de l’État en Île-de-France
Télécharger
Décret relatif aux instances d ela politique de la ville - 14 mai 2009
Télécharger
Circulaire du 20 avril 2009 relative à la prévention du décrochage scolaire
Télécharger
Circulaire sur les contrats locaux de santé - janvier 2009
Télécharger
Dosssier de presse du CIV du 20 janvier 2009
Télécharger
Loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance
Télécharger
Décret sur la création du Fonds interministériel pour la prévention de la délinquance - Juin 2007
Télécharger
Circulaire du 13 juin 2005 relative au programme de réussite éducative
Télécharger
Note de cadrage pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative du 9 février 2005
Télécharger
La loi d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er aout 2003
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours F Amara - Janvier 2008
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours N Sarkozy - février 2008
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours X Darcos - février 2008
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours C Lagarde - février 2008
Télécharger
Dossier presse CIV 20 juin 2008
Télécharger
Circulaire accompagnement scolaire - 2008
Télécharger
Bulletin officiel sur l’accompagnement éducatif - juin 2008
Télécharger
Circulaire Réaap 2008
Télécharger
Circulaire sur l’organisation de l’administration départementale de l’État - décembre 2008
Télécharger
Dosssier de presse du CIV du 6 mars 2006
Télécharger
Loi pour l’égalité des chances du 31 mars 2006
Télécharger
Circulaire du 24 mai 2006 sur l’élaboration des contrats urbains de cohésion sociale
Télécharger
Circulaire du 4 décembre 2006 relative à l’élaboration des contrats locaux de sécurité (CLS) de nouvelle génération
Télécharger
Circulaire CUCS : géographie prioritaire, contenu et calendrier de mise en oeuvre - 15 septembre 2006
Télécharger
Circulaire relative à la dimension urbaine des programmes opérationnels régionaux européens (2007-2013)
Télécharger

Agenda

mer
30
jan

Appel à manifestation d’intérêt Santé, Environnement Aménagement durable 2

L’AMI sélectionnera des porteurs de projets souhaitant explorer la prise en compte de la santé au sens élargi dans des démarches exemplaires de co-construction de projets urbains ou territoriaux.

Lire la suite
mer
30
jan

Appel à agir In Seine-Saint-Denis

Appel à projet commun du département de la Seine-Saint-Denis pour mettre en valeur les porteurs de projets du territoire qui travaillent de façon innovante sur des axes prioritaires de ses politiques publiques.

Lire la suite
lun
18
mar

Sortir de son quartier. Les mobilités en Île-de-France des adolescent.e.s des quartiers populaires

Déjeuner-débat organisé par la Mission métropolitaine de prévention des conduites à risques le 18 mars à Bobigny.

Lire la suite
mer
20
mar

La médiation sociale et culturelle confrontée aux évolutions de l’intervention sociale

Rencontre organisée par LaFédé le 20 mars 2019 à Pantin.

Lire la suite
ven
22
mar

Journée-débat sur l’image des quartiers

Journée-débat organisée par Ville & Banlieue en partenariat avec la ville d’Évreux le 22 mars 2019.

Lire la suite
Consulter l'agenda

Actualités

Est Ensemble a décroché le label French impact

Lire la suite

Les territoires populaires du Grand Paris entre paupérisation, gentrification et moyennisation

Lire la suite

1000 nouveaux postes d’adultes-relais et 760 nouveaux postes FONJEP

Lire la suite

Voir toutes les actualités