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Centre de ressources de la politique de la ville en Seine-Saint-Denis

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Archives des textes officiels de 2003 à 2009



Document(s) à télécharger

Circulaire DIV/Acsé du 19 octobre 2009 sur les conventions adultes-relais
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Circulaire du 27 juillet 2009 relative à l’organisation de l’administration départementale de l’État en Île-de-France
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Décret relatif aux instances d ela politique de la ville - 14 mai 2009
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Circulaire du 20 avril 2009 relative à la prévention du décrochage scolaire
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Circulaire sur les contrats locaux de santé - janvier 2009
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Dosssier de presse du CIV du 20 janvier 2009
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Loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance
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Décret sur la création du Fonds interministériel pour la prévention de la délinquance - Juin 2007
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Circulaire du 13 juin 2005 relative au programme de réussite éducative
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Note de cadrage pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative du 9 février 2005
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La loi d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er aout 2003
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Plan Espoir Banlieues - Discours F Amara - Janvier 2008
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Plan Espoir Banlieues - Discours N Sarkozy - février 2008
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Plan Espoir Banlieues - Discours X Darcos - février 2008
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Plan Espoir Banlieues - Discours C Lagarde - février 2008
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Dossier presse CIV 20 juin 2008
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Circulaire accompagnement scolaire - 2008
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Bulletin officiel sur l’accompagnement éducatif - juin 2008
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Circulaire Réaap 2008
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Circulaire sur l’organisation de l’administration départementale de l’État - décembre 2008
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Dosssier de presse du CIV du 6 mars 2006
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Loi pour l’égalité des chances du 31 mars 2006
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Circulaire du 24 mai 2006 sur l’élaboration des contrats urbains de cohésion sociale
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Circulaire du 4 décembre 2006 relative à l’élaboration des contrats locaux de sécurité (CLS) de nouvelle génération
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Circulaire CUCS : géographie prioritaire, contenu et calendrier de mise en oeuvre - 15 septembre 2006
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Circulaire relative à la dimension urbaine des programmes opérationnels régionaux européens (2007-2013)
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Agenda

mer
16
jan

Le Grand Paris 10 ans après : et pourtant il tourne !

L’EUP, en partenariat avec l’IAU Île-de-France, organise la 10ème édition de la Journée Grand Paris le mercredi 16 janvier 2019.

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mar
12
fév

Accompagner des adolescent.e.s dans la construction de leur vie affective et sexuelle

Journée thématique organisée par la Mission Métropolitaine de Prévention des Conduites à Risques le 12 février à Paris.

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mer
20
fév

Politique de la ville et cohésion territoriale en Île-de-France : quelles perspectives ?

Journée co-organisée par les Centres de ressources politique de la ville en Île-de-France, l’Adcf et France urbaine le 20 février 2019 à Paris.

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