Profession Banlieue

Centre de ressources de la politique de la ville en Seine-Saint-Denis

Bouton menu

Archives des textes officiels de 2003 à 2009



Document(s) à télécharger

Circulaire DIV/Acsé du 19 octobre 2009 sur les conventions adultes-relais
Télécharger
Circulaire du 27 juillet 2009 relative à l’organisation de l’administration départementale de l’État en Île-de-France
Télécharger
Décret relatif aux instances d ela politique de la ville - 14 mai 2009
Télécharger
Circulaire du 20 avril 2009 relative à la prévention du décrochage scolaire
Télécharger
Circulaire sur les contrats locaux de santé - janvier 2009
Télécharger
Dosssier de presse du CIV du 20 janvier 2009
Télécharger
Loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance
Télécharger
Décret sur la création du Fonds interministériel pour la prévention de la délinquance - Juin 2007
Télécharger
Circulaire du 13 juin 2005 relative au programme de réussite éducative
Télécharger
Note de cadrage pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative du 9 février 2005
Télécharger
La loi d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er aout 2003
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours F Amara - Janvier 2008
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours N Sarkozy - février 2008
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours X Darcos - février 2008
Télécharger
Plan Espoir Banlieues - Discours C Lagarde - février 2008
Télécharger
Dossier presse CIV 20 juin 2008
Télécharger
Circulaire accompagnement scolaire - 2008
Télécharger
Bulletin officiel sur l’accompagnement éducatif - juin 2008
Télécharger
Circulaire Réaap 2008
Télécharger
Circulaire sur l’organisation de l’administration départementale de l’État - décembre 2008
Télécharger
Dosssier de presse du CIV du 6 mars 2006
Télécharger
Loi pour l’égalité des chances du 31 mars 2006
Télécharger
Circulaire du 24 mai 2006 sur l’élaboration des contrats urbains de cohésion sociale
Télécharger
Circulaire du 4 décembre 2006 relative à l’élaboration des contrats locaux de sécurité (CLS) de nouvelle génération
Télécharger
Circulaire CUCS : géographie prioritaire, contenu et calendrier de mise en oeuvre - 15 septembre 2006
Télécharger
Circulaire relative à la dimension urbaine des programmes opérationnels régionaux européens (2007-2013)
Télécharger

Agenda

lun
23
sep

Prix prévention de la délinquance 2020

Lire la suite
mar
12
nov

La prostitution, ce n’est pas un choix. Aidons-les à en sortir

15èmes Rencontres femmes du monde en Seine-Saint-Denis organisées le 12 novembre à Bobigny.

Lire la suite
jeu
14
nov

Rencontres Voix d’avenir. Agir ensemble pour transformer la société

Rencontres organisées par la Fondation de France le 14 novembre à Montreuil.

Lire la suite
lun
18
nov

Lutter contre le décrochage scolaire en Seine-Saint-Denis : de l’analyse à l’innovation

Journée organisée par Profession Banlieue le 18 novembre 2019 à Bobigny.

Lire la suite
lun
25
nov

Agir sans subir, les territoires relèvent le défi écologique et social

Journées des Territoires organisées par L’Unadel et l’Irdsu les 25 et 26 novembre 2019 à Paris.

Lire la suite
Consulter l'agenda

Actualités

NPNRU : 11 nouveaux quartiers, répartis dans six communes dont Drancy, validés par l’Anru

Lire la suite

Terres fertiles contre projet stérile : la lutte contre EuropaCity

Lire la suite

L’Île-de-France, championne des inégalités

Lire la suite

Voir toutes les actualités